Responsable du site
Guilmot Hervé
307 chemin de Clairfont
07800 Charmes sur Rhône
Siret : 80272941800037
Hébergeur du site
O2SWITCH
Siret : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
SAS au capital de 100 000€
Propriété intellectuelle
Le présent site Internet ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci contiennent des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.
Ainsi, sauf mention contraire et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus sur le présent site Internet et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Hervé GUILMOT, celui-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
En particulier, les textes, articles, lettres d’informations et d’actualité, photographies, illustrations, animations, vidéos ou tous autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété intellectuelle exclusive de Hervé GUILMOT.
La reproduction de tous documents publiés sur le présent site Internet est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites.
Il est également interdit de copier, modifier, créer une oeuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi).